Sécurité : qualification du chauffeur


Chariots à conducteur porté - Chariots à conducteur à pied - Conduite sur la voie publique

Posez une question		QUALIFICATION DU CONDUCTEUR Les conducteurs des chariots à conducteur porté ou à pied, doivent être formés et connaître parfaitement les caractéristiques, les possibilités et la manœuvre de leur chariot. Ils doivent également connaître et appliquer les consignes de sécurité en vigueur dans leur entreprise. Le conducteur qui constate que son chariot n'est pas approprié au travail à réaliser ou en bon état de marche doit en rendre compte immédiatement à son responsable. Seuls les personnels en possesion de l'autorisation de conduite délivrée par leur employeur sont autorisés à conduire les chariots à conducteur porté de leur entreprise. Il convient qu'ils soient porteurs en permanence, pendant leur service, de cette autorisation et d'un insigne éventuel sur lequel leur nom pourra être indiqué.

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	FORMATION ET AUTORISATION DE CONDUITE DES CHARIOTS A CONDUCTEUR PORTE
		1.1. Formation Tout conducteur d'un chariot automoteur de manutention à conducteur porté doit avoir reçu une formation adéquate réactualisée chaque fois que nécessaire. En outre, il doit être titulaire d'une autorisation de conduite délivrée par le chef d'entreprise (art R.233-13-19 du code du travail). La formation peut être dispensée en interne ou par un organisme de fomation spécialisé. Sa durée et son contenu doivent être adaptés à la complexité du travail et du chariot. Elle doit être actualisée si nécessaire.

Posez une question		1.2. Autorisation de conduite Art. 3 de l'arrêté du 2 décembre 1998. L'autorisation de conduite es délivrée au travailleur, par le chef d'établissement, sur la base d'une évaluation effectuée par ce dernier. Cette évaluation destinée à établir que le travailleur dispose de l'aptitude et de la capacité à conduire l'équipement par lequel l'autorisation est envisagée prend en compte les trois éléments suivants : a) un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail, b) un contrôle des connaissances et du savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement du travail, c) une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les site(s) d'utilisation
		Nom de l'entreprise : .......................................................................................................................... Nom, prénom de l'employeur ou de son représentant : ......................................................................................................................................................... Monsieur ...................................................................................... Ayant satisfait aux évaluations visées par l'article 3 de l'arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes est autorisé à conduire les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté : Des types (1) .............................................................. .............................................................. .............................................................. De notre entreprise à compter du ....................................................................................... Aptitude médicale vérifiée par le docteur (nom,prénom) : ........................................................................... L'employeur (date,signature, cachet) (1) Si en raison de sa formation le cariste n'est pas habilité à conduire touts les types de chariots, préciser celui ou ceux pour lesquels il est autorisé (exemple : chariots en porte-à-faux thermique (ou électrique) ou chariot rétractable, sa capacité : jusqu'à 2t. 4t, 6t, ……..)
Posez une question		Seul le médecin du travail est habilité à prescrire un examen psychotechnique dont il doit être le seul destinataire. Le contrôle des connaissances et savoir-faire peut être effectué dans et par l'entreprise elle-même ou bien le chef d'établissement peut sous sa responsabilité, se fonder sur une attestation ou un certificat délivré par un formateur ou un organisme de formation spécialisé. Le chef d'entreprise doit donc délivrer pour chaque conducteur de chariot à conducteur porté une autorisation de conduite, après s'être assuré que celui-ci satisfait aux trois conditions spécifiées dans l'arrêté. L'autorisation de conduite n'est valable que pour circuler dans le ou les sites d'utilisation considérés et en utilisant des chariots de même type que ceux pour lesquels le conducteur a été formé. Le conducteur d'entreprise extérieur doit être formé par l'entreprise extérieure. Le chef de l'entreprise extérieure lui délivre l'autorisation de conduite. Lorsqu'il s'agit d'un chariot mis à disposition par l'entreprise utilisatrice, il convient de vérifier que le conducteur a été formé pour ce type de chariot. Les deux chef d'entreprise doivent informer le conducteur des risques inhérents au site d'utilisation et définir en commun les mesures de prévention. Le conducteur intérimaire doit être formé par l'entreprise de travail temporaire qui doit s'assurer de son aptitude médicale. L'autorisation de conduite est délivrée par l'entreprise pour la durée de la mission. La recommandation R 369 de la Caisse nationale de l'assurance maladie précisant le contenu de la formation des caristes est en cours de révision. La nouvelle recommandation fixera les conditions de délivrance du Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) qui remplacera le CCP dont le référentiel est défini dans la brochure INRS ED 1468. Le CACES attestera que le conducteur satisfait au contrôle des connaissances et savoir-faire. Pour les chariots utilisés sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics, se référer en outre à la recommandation R 372 " L'utilisation des engins de chantiers de la CNAM ".
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	CHARIOTS AUTOMOTEURS A CONDUCTEUR A PIED
		La conduite des chariots automoteurs à conducteur à pied ne nécessite pas la délivrance d'une autorisation de conduite. Néanmoins, le chef d'établissement doit procéder à la formation de ces conducteurs afin qu'ils soient bien informés des particularités de ces appareils et des risques encourus du fait d'une mauvaise utilisation. Toutefois, lorsqu'ils sont munis d'une plate-forme rabattable, ces chariots sont alors considérés comme étant à conducteur porté, si bien qu'une autorisation de conduite est alors nécessaire pour le cariste qui les utilise.
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	CONDUITE SUR LA VOIE PUBLIQUE
Posez une question		Il n'y a pas nécessité de posséder le permis de conduire des véhicules automobiles pour circuler sur la voie publique avec un chariot si sa vitesse est inférieure ou égale à 25km/h. En revanche, le cariste doit, comme au sein de l'entreprise, posséder l'autorisation de conduite délivrée par son employeur. Si la vitesse du chariot par construction est supérieure à 25km/h, pour circuler sur la voie publique, le cariste doit, en plus de l'autorisation de conduite, être titulaire du permis de conduire des véhicules correspondant au poids total en charge du chariot : permis B, permis C si le poids total en charge du chariot est supérieur à 3 500 kg sans dépasser 19 000 kg, permis C1 au-delà de 19 000 kg. (1) Adoptée par le Comité technique national des industries des transports et de la manutention.